Serge Moll

De: Serge MOLL
directeur recherche et développement et qualité, sécurité et environnement Paper France de DS Smith
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant des industries de papiers, cartons et cellulose
Remplace:M. Jean-Bernard VOISIN
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000047928089(source JORF)
nomination
03 Août 202303/08/2023
De: Serge MOLL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Serge MOLL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Moll Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Moll, Serge
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-05-01"
IOCJ1204628S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: Moll Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Serge Moll
Confédération française des papiers, cartons et celluloses
Objet:
membres du comité permanent de la pêche au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants de la conchyliculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Serge Moll
Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries des papiers, cartons et celluloses
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000019527857(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160(source JORF)
nomination
13 Septembre 200513/09/2005